Les non-fungible tokens, NFT, sont des jetons non-fongibles pouvant représenter des œuvres d’art qui prennent une importance grandissante. Créé en 2014, le NFT est un certificat de propriété unique qui atteste de la propriété d’une œuvre, particulièrement utilisé en matière d’art numérique. Un NFT en un certificat, auquel on accède au moyen d’une clé privée, et contenant toutes les informations relatives à l’œuvre (créateur, date, nature, cessionnaires successifs, propriétaire actuel) pouvant identifier du texte, de l’image ou du son selon l’œuvre représentée. Ainsi, l’objet même du NFT conduit nécessairement à s’interroger d’un point de vue de la propriété intellectuelle.
Les NFT, non-fungible tokens, comprendre jetons uniques, sont sortis du microcosme des aficionados de la blockchain pour intéresser le grand public. Ces jetons peuvent représenter une œuvre numérique. Ces œuvres, réplicables à l’infini, ne se prêtent pas, par principe à l’appropriation.
Pourtant les ventes de NFT, qui représentent donc ces œuvres et sont eux appropriables, battent des records:
• Le NFT représentant le premier SMS de l’histoire, datant de 1992 et transmis par l’opérateur Vodafone, a été adjugé 107.000 euros lors d’une vente aux enchères ;
• Le premier tweet de Jack Dorsey, cofondateur de twitter, a été vendu pour 2,9 millions de dollars sous forme de NFT ;
• Une série de 10.000 NFT, les CryptoPunks, représentant le plus gros volume de transactions NFT, ont entrainés 3 milliards d’euros de transactions.
Dès lors, force est de constater que le phénomène des NFT est loin d’être anecdotique.
Les œuvres représentées par NFT peuvent être libre de droit, c’est le cas par exemple d’une série de NFT qui a repris l’ensemble des Fables de la Fontaine pour créer 246 NFT. Le plus souvent cependant, elles sont couvertes par des droits de Propriété Intellectuelle, c’est le cas pour la série CryptoPunks précitée, les créateurs se sont réservé l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et donc d’exploitation des œuvres en omettant purement d’attacher une licence au NFT et en refusant aujourd’hui de se prononcer sur les droits de propriété intellectuelle dont pourraient être titulaires les détenteurs de NFT.
Cette question est souvent ignorée tant des créateurs de NFT que des acheteurs.
Ainsi, récemment un artiste a décidé de créer 100 NFT « MetaBirkins », ces NFT représentent des images uniques reprenant le design du célèbre sac sous différentes matières et couleurs. L’auteur de cette œuvre, commercialisée sous forme de NFT, a affiché un avertissement précisant n’avoir pas obtenu l’autorisation de la marque Hermès pour cette série de NFT. Pourtant, plusieurs droits de propriété intellectuelle et de marque sont ici en jeu. Il semblerait que la marque Hermès ait d’ailleurs réagit à cette œuvre en relevant son caractère contrefaisant, l’auteur de l’œuvre s’appuyant sur la notoriété de la marque pour créer une émulation et un intérêt.
Le NFT peut-il alors être considéré comment contrefaisant ? Avec le développement des NFT mais aussi des metavers la question va se poser de plus en plus régulièrement, ce d’autant que les marques vont avoir un intérêt à créer des NFT, et donc à protéger leur droit d’exploiter leur marque et produits iconiques sous cette forme.
Il est alors démontré l’importance de s’attacher aux droits de propriété intellectuelle dans les NFT, le fait que l’on se trouve dans un tout nouvel écosystème, voir un nouveau monde au travers des metavers, pose de nombreuses questions juridiques.
Une initiative française en ce sens est en cours de création, afin de rattacher des licences organisant les droits de propriété aux NFT, en lien avec l’œuvre représentée. Elle sera sans nulle doute accueillie avec soulagement par les professionnels du marché de l’art qui peuvent aujourd’hui se retrouver perplexe face à ce nouvel écosystème très porteur.
A rapprocher : Que sont les CryptoPunks, ces petits personnages numéro 1 des ventes de NFT ? Numerama ; NFT : le premier SMS de l’histoire vendu 107 000 euros aux enchères, France Info ; MetaBirkins Creator Says He Received a Cease & Desist from Hermès, Claims Fair Use, TheFashionLaw
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